N° W392000510 - ACCA DE DOMBLANS

Mis à jour le 2017-06-22

Adresse :	Mairie
	rue Désiré Monnier
	39210 Domblans
Date de création :	2005-12-07
Date de publication :	1969-06-07
Date de déclaration :	2017-06-21
Position :	Active

Divers équipements © made by [author link]

Objet :

Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chassse. Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage.

Déclarant :

Mairie

Rue Désiré Monnier

39210 DOMBLANS