N° W392000475 - AAPPMA "LA CUISANCE"

Mis à jour le 2017-03-06
Adresse : Hôtel de ville
  39600 Arbois
Date de création : 1932-02-16
Date de publication : 1932-04-06
Date de déclaration : 2017-03-01
Position : Active
Divers équipements © made by [author link]

Objet :

détenir et gérer des droits de pêche : -sur les domaines publics et privés de l'Etat, -sur les domaines publics et privés des collectivités locales, -sur les domaines privés de propriétaires, -sur ses propres propriétés ; participer à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole

Déclarant :

11 RUE DU PETIT CHANGIN

39600 ARBOIS