N° W392000466 - LA GAULE REGIONALE CHAMPAGNOLAISE

Mis à jour le 2016-11-07
Adresse : Mairie
  39300 Champagnole
Date de création : 1903-01-17
Date de publication : 1903-01-28
Date de déclaration : 2016-05-09
Position : Active
Divers équipements © made by [author link]

Objet :

détenir et gèrer les droits de pêche : -sur les domaines publics et privés de l'Etat, -sur les domaines publics et privés des collectivités locales, -sur les domaines privés de propriétaires, -sur ses propres propriétés ; participer à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole

Déclarant :

11 GRANDE RUE

39300 LE PASQUIER