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N° W391001546 - LA SAINT HUBERT DES ESSARDS

Mis à jour le 2014-08-28
Divers équipements © made by [author link]
  :
mairie
 
39290 Menotey
Date de création :
1945-12-19
Date de publication :
1945-12-23
Date de déclaration :
2014-08-07
Position :
Active

Objet :

Exploitation et garde de la chasse sur les propriétés où ces droits lui sont concédés, ainsi que le repeuplement et la répression du braconnage

Déclarant :

39120 LES ESSARDS TAIGNEVAUX